L’annuaire des structures du grand cycle de l’Eau

Pourquoi un annuaire ?

En Pays de la Loire, la ressource en eau est très surveillée et regroupe de nombreux acteurs à différentes échelles. Il peut être parfois difficile de s’y retrouver parmi toutes les structures dont chaque domaine d’expertise est spécifique.

Ce travail se focalise sur le grand cycle de l’eau, c’est-à-dire l’ensemble des mouvements de l’eau sur terre, sous toutes ses formes : lac, océan, cours d’eau, atmosphérique… il s’oppose au petit cycle de l’eau qui désigne le parcours de l’eau pour son usage anthropique : eau potable, assainissement…

Cet annuaire ne se veut pas exhaustif et sera enrichi au fil du temps. Son objectif est d’aider à la compréhension de la répartition de certains acteurs sur le territoire des Pays de la Loire. Une vision plus fine des acteurs de l’eau est présentée dans l’article sur la gouvernance de l’eau.

Proposer une entrée territoriale

L’annuaire est un outil territorial, qui permet de lier les informations d’une même zone géographique. Ces structures ont chacune un domaine de compétences (GEMAPI, SAGE, CT …) qui parfois sont regroupées. Pour des informations spécifiques ou plus de détails sur la feuille de route de chaque structure, nous invitons les utilisateurs et utilisatrices à contacter directement la structure via son site internet.

Pour sa simplicité d’utilisation, l’annuaire se base sur une interface PowerBI dont les données seront mises à jour annuellement par TEO. La visualisation cartographique (localisation des EPCI et des masses d’eau) est limitée et ne permet pas d’afficher un fond de carte en même temps que le découpage. Ces visualisations permettent néanmoins de situer globalement les zones géographiques.

A partir de la page d’accueil, vous pouvez choisir le type de recherche souhaitée : par EPCI, par masse d’eau, par SAGE ou par CT. Pour chaque entrée, vous pourrez choisir une entité et afficher dynamiquement toutes les structures associées.

La manipulation du PowerBI et la signification des champs affichés sont précisées en dessous.

L’outil ne présente pour le moment que les structures locales. Les acteurs régionaux et départementaux seront ajoutés lors d’une prochaine mise à jour.

Ouvrir la datavisualisation PowerBI dans une nouvelle fenêtre

Recherche par EPCI

Cette entrée est basée sur les contours administratifs de chaque EPCI, qui ne correspondent pas nécessairement aux contours hydrographiques mais jouent un rôle important dans la gouvernance de l’eau.

EPCI Pays de la Loire

Pour cibler un EPCI, il suffit de le choisir dans le menu déroulant sous « Choisir l’EPCI ».

Il s’affiche dynamiquement les structures dont la zone d’exercice se superpose au territoire de l’EPCI :

  • Les structures porteuses de la GEMAPI (voir plus bas)
  • Les structures porteuses de Contrats Territoriaux
  • Les SAGE en œuvre

Il s’affiche également un résumé de chaque masse d’eau ayant au moins 5% de son territoire en commun avec l’EPCI : son code, son état écologique global (issu de l’état des lieux 2019 de l’Agence de l’eau Loire Bretagne), et sa localisation. Ces informations sont cliquables pour se focaliser sur une masse d’eau spécifique. Pour sélectionner plusieurs masses d’eau, maintenir la touche CTRL enfoncée. Pour annuler un filtre, il suffit de cliquer de nouveau sur l’entité filtrante.

Certains EPCI transfrontaliers apparaissent dans l’annuaire, indifféremment du fait qu’ils soient à cheval sur deux régions. Les informations leur étant associées sont correctes. Pour les masses d’eau, seules celles rattachées aux Pays de la Loire sont affichées (liste officielle de la Région Pays de la Loire) 

« En savoir plus »

  • Lien vers l’opendata de la liste des masses d’eau en Pays de la Loire… (à venir)

Recherche par masse d’eau

Cette entrée permet la recherche inverse à celle par EPCI. La recherche se fait via le code de la masse d’eau (appellation standard européenne), et affiche dynamiquement les structures ayant un impact sur cette masse d’eau. Dans certains cas, la masse d’eau est partagée par plusieurs structures du même type (par exemple, une masse d’eau peut être à l’intersection de plusieurs EPCI). Pour une masse d’eau donnée, il s’affiche :

  • Les EPCI concernés
  • Les structures porteuses de la GEMAPI (voir plus bas)
  • Les structures porteuses de Contrats Territoriaux
  • Les SAGE en œuvre

Pour plus d’information sur une masse d’eau spécifique, sa fiche détaillée est accessible sur les sites des agences de l’eau Loire-Bretagne ou Seine-Normandie en entrant le code de la masse d’eau.

Recherche par SAGE

Le SAGE est une échelle importante de la politique locale de l’eau. C’est un outil de planification pour répondre aux enjeux locaux d’amélioration de la gestion de l’eau. Les Contrats Territoriaux (CT) lui sont liés. La Commission Locale de l’Eau, assemblée décisionnaire du SAGE, regroupe les collectivités locales, les services de l’État et les usagers.  Pour un SAGE donné, il s’affiche :

  • Les EPCI concernés
  • Les structures porteuses de Contrats Territoriaux
  • Une liste des masses d’eau du territoire et leur état écologique

Pour des raisons de limitation de l’outil de visualisation cartographique, le découpage géographique des SAGE ne correspond pas exactement au découpage administratif des EPCI, ni au découpage des masses d’eau. Les deux cartes affichées sur le rapport donnent un aperçu de la localisation du SAGE sélectionné et non un tracé précis de son contour.

Les compétences GEMAPI n’ont pas de lien avec les SAGE ou les CT car celles-ci sont exercées par les EPCI ou transférées à des structures porteuses (Syndicats Mixtes, EPTB …).

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Recherche par Contrat Territorial (CT)

La grande majorité du territoire ligérien est couvert par un Contrat Territorial,, qui concrétise localement les mesures prévues par le SAGE.

Contrat territoriaux en Pays de la Loire

Il est intéressant de contacter la structure porteuse du CT pour avoir des détails sur le plan d’action prévu.

En sélectionnant un CT, il s’affiche :

  • La structure porteuse du CT
  • Les EPCI concernés
  • Le SAGE lié à ce CT
  • Une liste des masses d’eau du territoire et leur état écologique

Le découpage géographique des CT ne correspond pas exactement au découpage administratif des EPCI, ni au découpage des masses d’eau. Les deux cartes affichées sur le rapport donnent un aperçu de la localisation du CT sélectionné et non un tracé précis de son contour.

Précisions sur les compétences GEMAPI

Les compétences GEMAPI sont attribuées aux EPCI depuis 2018, qui peuvent ou non les transférer à des syndicats pouvant prendre plusieurs formes, et notamment celle de syndicats mixtes ou des EPTB. Ces compétences se séparent en deux volets principaux :

  • Les compétences de « GEstion des Milieux Aquatiques » (GEMA) qui regroupe la protection, l’entretien et la restauration des milieux aquatiques (cours d’eau, bassins versants, écosystèmes…)
  • La compétence « Prévention des Inondations » (PI) qui prévoit la défense contre les inondations.

Sur le territoire d’un EPCI, plusieurs structures peuvent exercer tout ou partie des compétences GEMAPI, sur des bassins versants entrecoupant les limites administratives. Le suivi à l’échelle de la région est alors complexe et nous avons fait le choix de présenter uniquement les structures gemapiennes en lien avec la zone sélectionnée (EPCI ou masse d’eau). Pour plus de détails sur les compétences exercées ou le territoire couvert, il est indispensable de contacter directement ces structures. De manière générale, lorsqu’aucun transfert de compétences vers un syndicat ou un EPTB n’a été effectué, les compétences GEMAPI reviennent toujours à l’EPCI de référence.

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