Médiathèque

Retrouvez ici les documents de référence sur la transition écologique.

Méthode de calcul de la taxe GEMAPI – Eaufrance

Eaufrance
2024

Méthodologie proposée par Eaufrance, explicitant le calcul du coefficient GEMAPI ainsi que le taux d’imposition de la taxe GEMAPI indiqué sur la feuille d’imposition des assujettis à la taxe foncière.

Bilan National du Recyclage (BNR) 2012 – 2021

ADEME
2021

Depuis 2022, l’ADEME publie le Bilan National du Recyclage (BNR) qui présente les principales évolutions du recyclage en France pour les différents matériaux clés de l’économie française. 

Cette nouvelle édition présente une vision d’ensemble des chiffres clés de chaque filière sur dix années glissantes (2012 – 2021). 

Bilan 2020 de la production de déchets en France

Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires
2020

Tous les deux ans, la France, conformément à la réglementation européenne, présente un bilan de la production de déchets et de leurs traitements. En 2020, 310 millions de tonnes de déchets ont été produites, soit une diminution de 9,7 % par rapport à 2018, due en grande partie à la pandémie. Les déchets minéraux représentent 66 % des tonnages, les autres déchets non dangereux, 30 %, et les déchets dangereux, 4 %. La France se situe légèrement en deçà de la moyenne européenne en tonnes de déchets par habitant.

Webinaire RED#11 « Les déchets de bois : une ressource convoitée »

RARE
2024

Organisé par le RARE (Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement) et coordonné par Biomasse Normandie, cette 11ème Rencontre Ressources et Déchets (RED) sous format webinaire datant du 21 mars 2024 traite de la thématique des déchets de bois en 2 séquences : 

  • Comment améliorer le taux de captage des déchets de bois ?
  • Quelle filière de valorisation et quelles perspectives ?

Avec la participation de Biomasse Normandie, l’OCAB, l’association Raivalor, Solvay, l’ADEME Normandie, et LINEX.

Webinaire RED#9 « Déchets du tourisme : mieux les connaitre pour mieux les gérer »

RARE
2023

Organisé par le RARE (Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement) et coordonné par l’AREC Nouvelle Aquitaine, cette 9ème Rencontre Ressources et Déchets (RED) sous format webinaire datant du 22 juin2023 traite de la thématique des Déchets du tourisme en 2 séquences : 

  • Déchets du tourisme : comment les caractériser ?
  • Quelles sont les mesures à mettre en place pour la prévention et la bonne gestion de ces déchets ?

Avec la participation de l’AREC NA, AURA-EE, l’AUDAP, l’ORDIF, l’ORD&EC et l’Interfilière Tourisme Durable de Nouvelle-Aquitaine

Les chiffres clé du recyclage 2021 – Grand Ouest

FEDEREC
2023

Chaque année, FEDEREC réalise une enquête auprès des acteurs du recyclage et propose les chiffres-clé du recyclage. 

Cette publication dresse un état des lieux par filière de recyclage des estimations (ordres de grandeur) des tonnages collectés en 2021 sur la région Pays de la Loire. 

Retrouvez le focus sur la région Pays de la Loire à partir de la page 20. 

Second rapport du GIEC des Pays de la Loire : des propositions pour passer à l’action…

GIEC Pays de la Loire, Comité 21 Grand Ouest
2023

Créé à l’initiative de la Région de Pays de la Loire, le Groupement Interdisciplinaire sur les Évolutions du Climat (GIEC) dans les Pays de la Loire, composé d’une vingtaine de chercheur.euse.s et appuyé par le Comité 21 Grand Ouest, a restitué en avril 2023 son 2ème rapport. 

Après un premier rapport sorti en juin 2022, ce deuxième rapport régional propose aux acteurs du territoire des actions concrètes pour accélérer la transition écologique et renforcer l’adaptation du territoire au changement climatique

L’essentiel du bois énergie

FNE
2022

France Nature Environnement (FNE) a publié, en 2022, une plaquette sur le bois énergie et ses principaux enjeux environnementaux, le rôle des forêts dans l’atténuation des changements climatiques et propose 5 leviers d’actions pour une valorisation durable du bois.

Les chiffres clés méthanisation en Pays de la Loire

AILE
2022

Chaque année, l’association AILE réalise un bilan des installations de méthanisation pour les régions Bretagne et Pays de la Loire.

Rapport d’analyse des bilans de fonctionnement 2020 des installations de la filière biogaz en Pays de la Loire

DREAL
2022

La DREAL présente un rapport de synthèse des données déclarées par les installations de valorisation du biogaz en fonctionnement en 2020 en Pays de la Loire. En tant que bénéficiaires des tarifs d’achat d’électricité et de biométhane et au titre du code de l’énergie, celles-ci doivent transmettre à la DREAL un bilan annuel de fonctionnement.

Ce travail a été réalisé en partenariat avec l’association AILE, l’observatoire de la transition écologique TEO, l’ADEME, les services de l’État en charge des installations classées pour la protection de l’environnement et de l’agrément sanitaire (DREAL et DDPP), les DDT(M), la DRAAF, et avec l’appui de la chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire et de l’association des agriculteurs méthaniseurs de France.